TVA, les bonnes pratiques - Cabinet Expertise Comptable
Formation créée le 05/02/2026.
Version du programme : 1
Version du programme : 1
Prochaine date
23/06/2026Type de formation
DistancielDurée de formation
7 heures (2 jours)À partir de
€ Net de TVAÀ partir de
€ Net de TVAÀ partir de
€ Net de TVATVA, les bonnes pratiques - Cabinet Expertise Comptable
Cette formation pratique permettra à vos collaborateurs peu expérimentés d’acquérir ou de revoir lesfondamentaux de la TVA. Ils acquerront des automatismes concernant le champ d’application, la TVA collectée, la TVAdéductible et le régime d’imposition ; ainsi l’établissement des déclarations de TVA sera sécurisé. Formation de 7h sur 2 demies journées
Objectifs de la formation
- Vérifier le régime d’imposition applicable
- Déterminer les opérations exonérées, imposables et non imposables.
- Déterminer le montant de la TVA récupérable
- Identifier et traiter les principaux cas d’autoliquidation
- Repérer les opérations internationales nécessitant un traitement TVA particulier Utiliser les bonnes lignes de la CA3 en particulier pour déclarer les régularisations
- Utiliser les bonnes lignes de la CA3 en particulier pour déclarer les régularisations
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Collaborateurs peu expérimentés (de 6 mois à 3 ans d’expérience) gérant un portefeuille BIC / BNC.
Prérequis
- Les participants doivent établir de manière autonome des CA3
Contenu de la formation
Régimes d’imposition
- Franchises en base
- Régime réel simplifié (CA12) et régime réel normal (CA3)
- Focus sur les franchissements de seuils
Champ d’application
- Opérations imposables de plein droit, opérations exonérées et opérations soumises sur option à la TVA
- Exonération et conséquences
Base imposable et TVA collectée
- Base imposable
- Fait générateur et exigibilité
- Autoliquidation
- Obligations d’ordre comptable et contrôle de TVA
TVA déductible
- Conditions : fonds, forme et délai
- Exclusions
- Coefficient de déduction
- Contrôles de TVA
Territorialité (l’objectif est de sensibiliser le participant sur ces opérations complexes et lourdes de conséquences si elles n’ont pas été correctement appréhendées)
- Livraisons et acquisitions intracommunautaires
- Territorialité des prestations de services intracommunautaires
- PBRD et ventes à distance
TVA à régulariser
- Ecart-bilan
Équipe pédagogique
Carine Berthoud, diplômée d’expertise-comptable, propose une approche pragmatique et concrète du sujet
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Questionnaire de validation des acquis. Un questionnaire de positionnement sera adressé aux stagiaires en amont de la formation. Il leur sera également demandé de remplir une évaluation (à chaud) à la fin de la formation puis une seconde (à froid), 1 à 2 mois après. Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.
Ressources techniques et pédagogiques
- Alternance de théorie, d’illustrations pratiques et de cas pratiques
- Un support sera remis aux participants
Capacité d'accueil
Entre 0 et 20 apprenants
Prochaines dates
20 places restantes
TVA, les bonnes pratiques - Cabinet Expertise Comptable
du 23/06/2026 au 25/06/2026
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